Aventures Océan – Permis Bateau – La Palmyre 17

Mentions Légales

  • Conditions d’utilisation 
    Le Site permisbateau-lapalmyre.fr, désigné ci-après par le terme “Le Site“, vous est proposé sous certaines conditions d’utilisation, définissant l’ensemble des relations entre vous et le Site. Ces conditions d’utilisation sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation. Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

  • Propriété intellectuelle 
    L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de la société Agence Paseo et de ses partenaires. Tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l’accord préalable et express du propriétaire. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites. 

  • Données personnelles 
    Le Site est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Aucune des ces informations ne sera transmise à des tiers. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi “Informatique et Libertés”). 

  • Éventuels liens vers d’autres sites tiers 
    Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Le SiteLe Site ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect. 

  • Garanties 
    Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que : Le Site vous est fourni en l’état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de l’agence et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. Le Site ne garantit pas que : 
    1 – Le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes, 
    2 – Le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées. Aucun conseil et aucune information obtenus par vous de l’agence lors de l’utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions. 

  • Conception et édition
    Agence Paseo 2 rue de la bintje – Saint Augustin 17570 www.agence-paseo.fr Tel : 09-87-51-24-51 Mail : contact@agence-paseo.fr 

  • Hébergement 
    Hostinger

  • Copyright et droits d’auteur 
    Le contenu de ce site se trouve protégé par la législation française et internationale. Son usage reste exclusivement personnel à son propriétaire. Ce site est soumis aux conditions générales de ventes PASEO disponibles à l’adresse suivante : http://agence-paseo.fr/cgv. Sont entendu par contenu du site, ses textes, ses images, ses documents téléchargeables, ses représentations iconographiques ainsi que sa structure générale. Ainsi la reproduction même partielle du contenu de ce site devra faire l’objet d’une autorisation préalable de notre part. En cas de non respect des conditions de droit d’auteur, l’utilisateur sera systématiquement poursuivi pour contrefaçon et sanctionné par les articles relatifs au Code de la Propriété intellectuelle (Article 335-2, 335-3…).

Aventures Océan © 2021. Tous droits Réservés.